Mentions légales

HEBERGEMENT DU SITE

Sdv Plurimedia S.A. 15, rue de la Nuée bleue 67000 Strasbourg - France (+33) 3 88 75 80 50

HEBERGEMENT DES VIDEOS

Limelight Limelight Networks, Inc. 222 South Mill Avenue Tempe, AZ 85281 USA Tel.: USA 602-850-5000

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2044-801 du 6 aout 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition (art. 38 de la loi), d’accès (art 39, 41 et 42) et de rectification (art 40) de ces données. Ainsi il peut exiger à tout moment que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ce droit d’accès en adressant un courrier à : ARTE France Service Internet et Multimédia 8, rue Marceau 92785 Issy Les Moulineaux

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site et notamment les programmes, textes, illustrations, sons, images et vidéos fixes ou animées reproduits sur ledit site ainsi que les marques et logos présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la propriété littéraire et artistique, et ce dans le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle du site ou de ses éléments est strictement interdite. L’internaute s’engage à ne pas modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit le Site et/ou les éléments qui le composent.